1112 réponses à ce sujet

[Emef]

Quand j'ai cherché mon Box, le vendeur pro m'a accompagné à la préfecture allemande. Le temps de faire les papiers nous sommes allés faire faire la plaque rouge (un malin s'est installé juste en face) puis après la pose le préposé est sorti vérifier le n° de série de la voiture par rapport à celui des papiers. Maintenant je ne saurais plus dire si le montant de la taxe était inclus dans le prix payé ou s'il s'agit d'une taxe complémentaire.

 

 

Pour la 2ème achetée pour ma fille l'an dernier, le vendeur m'avait remis les originaux des Fahrzeugbrief et Fahrzeugschein (bon de commande signé mais sans avoir versé un seul cent d'acompte !) et nous avons fait faire le quitus fiscal et la carte grise + plaques d'immatriculation françaises avant de chercher la voiture. Pose des plaques le jour J et le tour était joué sans plaque rouge, en toute légalité.

 

 

Très gros avantage dans le premier cas : j'ai gardé les plaques rouges en souvenir et chaque fois que je les vois, ça me rappelle une très belle journée !!!!

[Morfyne]

Merci pour ton retour.

 

Je serais dans le 1er cas aussi, je conserverais mes plaques rouges en souvenir effectivement  

 

Le second cas de figure serait de toute façon impossible pour ma part n'ayant pas encore les originaux des Fahrzeugbrief et Fahrzeugschein.

C'est d'ailleurs pour ça que j'attend avant de pouvoir récupérer le véhicule...

[supernova]

Bonjour à tous 

 

j'ai lu avec attention ce post et étant à la recherche de ma premiere Porsche 996 ou 997 , je suis allé naturellement sur le site Mobile.de et je ne trouve pas une réelle difference de prix avec la France . 

 

Auriez vous des exemples récents et concrets d'achat en Allemagne ?

 

merci d'avance 

[Gerdou]

Bonjour à tous 
 
j'ai lu avec attention ce post et étant à la recherche de ma premiere Porsche 996 ou 997 , je suis allé naturellement sur le site Mobile.de et je ne trouve pas une réelle difference de prix avec la France . 
 
Auriez vous des exemples récents et concrets d'achat en Allemagne ?
 
merci d'avance

Pour 996 et 997 Ph1 aucun intérêt en Allemagne ca devient interessant limite pour les 997 Ph II

[supernova]

Ok je comprends
Intéressant pour les modèles tres récents type 991

[Morfyne]

Je viens pour ma part de faire l'immatriculation de mon boxster, j'avais fais le quitus fiscal la semaine dernière et RAS.

Bref à l'avenir ça sera l'Allemagne sans hésiter si je ne trouve pas le véhicule de mes rêves en France

Et surtout je ne passerais plus par un mandataire comme cela m'était arrivé par le passé..

[Steve]

Je viens pour ma part de faire l'immatriculation de mon boxster, j'avais fais le quitus fiscal la semaine dernière et RAS.

Bref à l'avenir ça sera l'Allemagne sans hésiter si je ne trouve pas le véhicule de mes rêves en France

Et surtout je ne passerais plus par un mandataire comme cela m'était arrivé par le passé..

 

tu me dois ma commission, n'oublie pas

[bruno987S]

Bonjour à tous,

 

J'envisage un achat en Allemagne par pour un voiture que nous aimons tant (c'est déjà dans le garage !!) mais pour un 2 roues : BMW.

 

Je suis en contact avec un concessionnaire qui semble avoir une belle occasion.

 

Suite à nos échanges, il m'indique ne pouvoir me fournir qu'une facture sans TVA au prétexte que c'est une véhicule d'occasion.

 

J'ai des doutes sur l'obtention du quitus fiscal si la TVA ne figure pas sur la facture ....

 

Quelqu'un pourrait m'éclairer !

 

Merci.

 

Bruno

[Alex]

Bonjour à tous,

J'envisage un achat en Allemagne par pour un voiture que nous aimons tant (c'est déjà dans le garage !!) mais pour un 2 roues : BMW.

Je suis en contact avec un concessionnaire qui semble avoir une belle occasion.

Suite à nos échanges, il m'indique ne pouvoir me fournir qu'une facture sans TVA au prétexte que c'est une véhicule d'occasion.

J'ai des doutes sur l'obtention du quitus fiscal si la TVA ne figure pas sur la facture ....

Quelqu'un pourrait m'éclairer !

Merci.

Bruno

Une tradition Allemande l'arnaque à la TVA

[bruno987S]

Merci Alex,

 

Donc si j'ai bien tout compris, je risque de devoir payer la TVA lorsque je vais faire les démarches en France ?

[bruno987S]

J'avoue que je suis perdu !!!

 

J'ai trouvé cette information sur le net !

"Un véhicule est considéré fiscalement comme d'occasion s'il a plus de 6 mois depuis la date de sa première immatriculation dans son pays d'origine ET plus de 6.000 km à la date de sa vente dans un autre pays de l'Union européenne. Dans ce cas, il vous sera délivré un certificat non assujetti à la TVA en France"

 

Le véhicule qui m'iintéresse a bien plus de 6 mois et plus de 6.000 km.

 

Help !!!

Merci

[tonycosworth]

Non Àlex et Bruno: vous n'avez pas à être perdus car le texte signalé par Bruno est parfaitement juste.  

 

La voiture d'occasion telle que tu l'as définie n'est effectivement pas assujettie à la TVA. C'est absolument indiscutable dans la mesure où elle a été vendue à un particulier à un moment ou à un autre et que la TVA a donc été acquittée.

 

Tous les experts-comptables te confirmeront les textes, clairs sur ce sujet.

 

J'ai même passé une sale soirée il y a 48 h en attendant d'être libéré moralement.

 

Pour info, la seule TVA que pourrait faire figurer un négociant serait la TVA sur sa marge mais il n'y est pas obligé et ne la fera donc pas figurer car elle permettrait de connaître sa marge.

[FIA]

Tiens je n'avais pas vu ce sujet, je viens d'acheter en Allemagne.

La facture du PZ n'indique pas la TVA, quitus fiscal obtenu sans problème.

 

Par contre le PZ n'avait pas tamponné et signé la facture, ce qui n'est pas obligatoire pour le quitus fiscal mais l'est pour établir la CG ( donc nouvelle édition reçue par courrier ) ça c'est l'administration

[Steve]

Fidèle, n'hésite pas à raconter en détail ton expérience, ça sera bénéfique à tous. Merci !

[FIA]

Mon travail s'est presque limité à l'obtention de ce quitus.

Pour l'importation je suis passé par une société à Boulogne qui a géré l'achat, le transport et la paperasse ( sauf celle qui impliquait moi et M. Fisc et le passage au CT ).

 

Pour immatriculer en France il faut :

une pièce d'identité

la carte verte ( germany )

la facture d'achat tamponnée et signée

un quitus fiscal ( obtenu avec les éléments ci-dessus )

un justificatif de domicile de moins de 6 mois

un CT si > 4 ans

bien sûr le cerfa N°13750*04

et un chèque.

 

[dan]

normalement la déclaration de cession (cerfa n°13754) suffit pour le quitus (pas besoin de facture)

https://www.service-.../vosdroits/F179

[vdub199]

Et encore je trouve pas ! Je trouve qu'en Allemagne elles sont plus chère qu ailleurs seul chose elles sont optionnées différemment .Perso là ou tu trouves des super plan c est en Italie et pas ailleurs

 

Question con, c'est exactement la même procédure ducoup pour un achat en Italie qu'en Allemagne?

[vdub199]

Hello, je commence à me renseigner sur le sujet pour une éventuelle prochaine. Merci Steve pour ces infos bien précieuses et précises!

 

Je viens de tout lire et de me faire une petite synthèse avec les différentes infos complémentaires et nouveautés postées par les uns et les autres, donc je la colle ici, et si tu peux mettre à jour le post initial, ça serait top pour les suivants merci

 

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Questions aux vendeurs:

- carnet

- factures

- Piwis plages

- Piwis vitesse moy

- Controle technique pour une voiture de plus de quatre ans: le contrôle technique de moins de six mois, pareil qu'en France.

Le contrôle technique allemand (comme tous les contrôles techniques faits dans l'UE) est valable en France et il n'y a pas besoin de faire traduire quoi que ce soit.

 

Paiment:

Virement SEPA (24h mais prévoir 2-3j) + une partie en espèces (attention délais banque)

 

Avant d'y aller:

- vendeur envoie copie carte grise (verte, d'ailleurs) du véhicule

Celui-ci est en deux parties, une grande feuille format A4 (Fahrzeugbrief) et une plus petite, comme la notre (Fahrzeugschein)

- Télécharger le Cerfa 13754*02 http://vosdroits.ser...rs/R20300.xhtml

et remplir avec les données de la carte grise/verte: Suivre les codes des cases (A, E, B, D1, J1, etc.). Ce sont les mêmes entre l'Allemagne et la France.

- Appeler assurance

- Imprimer la carte d'assurance et n'oubliez pas de partir avec.

- Assurez-vous que le vendeur ait prévu des plaques à durée limitée pour que vous puissiez rentrer (ils ont des plaques 3 jours, 5 jours, etc).

Il faut préciser qu'il y a les plaques temporaires avec la date limite sur fond jaune et celles avec la date limite sur fond route. La jaune est moins chère mais est valable uniquement en Allemagne. La rouge permet de rouler X jours dans la plupart des pays d'Europe, dont la France. Ce qui laisse le temps de régler tranquillement les formalités. La "Fahrzeugbrief" au n° des plaques provisoires peut aussi être faite à votre nom par la Préfecture allemande. Depuis 2017, il faut se rendre aux impôts et payer la taxe de circulation (Fahrzeugsteuer) pour la période prévue et justifier ce paiement au service d'immatriculation.

 

Une fois sur place

Commencez par vous délester de vos encombrants euros et récupérez :

- les Cerfa 13754*02 signés par le vendeur (il y a un exemplaire pour lui)

- la facture de la voiture, tamponée et signée où doit impérativement figurer le montant de la TVA. Si vous l'achetez à un particulier le formulaire de vente du site "mobile.de", téléchargeable en ligne fait parfaitement l'affaire

- la Fahrzeugschein et la Fahrzeugbrief

- le contrat de conformité (CoC) Si le garage ne l'a pas, il faut le demander (acheter) chez Porsche à Paris, ce que j'avais fait (reçu après une bonne semaine, 190€). Pas nécessaire pour le CT si case K de la CG renseignée

- un petit papier rose, un autre Fahrzeugcshein, qui va avec les plaques à durée limitée (le vendeur va vous faire signer une décharge en cas de radar), car les plaques sont à son nom.

Si vous avez de la chance, la voiture a un contrôle technique récent. Mais sachez que ce n'est en rien obligatoire.

A savoir aussi, 4 pneus hiver sont obligatoires en Allemagne sur autoroute dans des conditions hivernales (neige, verglas, températures négatives). Donc attention pour la récupérer dans ces conditions, car les prunes sont salées, surtout en cas d'accrochage.

 

Retour au pays

Avec tout ça, vous pouvez rentrer en France, où vous avez 3 choses à faire.

1) vous allez au centre des impôts dont dépend votre domicile et vous demandez un quitus fiscal. Vous aurez besoin pour çà de la facture, du Cerfa 13754*02, d'un justificatif de domicile, de la carte grise/verte, et de votre carte d'identité. Ca prend 20mn, c'est gratos, rien de bien méchant.

2) vous allez à la préfecture et faites une demande de carte grise, en ayant pris soin de télécharger et remplir le Cerfa 13750*03 http://vosdroits.ser...rs/R13567.xhtml

(numéro d'immat = ancien nupéro allemand)

Depuis 2017, il faut se rendre aux impôts et payer la taxe de circulation (Fahrzeugsteuer) des plaques temporaires pour la période prévue et justifier ce paiement au service d'immatriculation.

Vous prenez tous les papiers avec vous, et vous payez votre carte grise, et éventuellement l'éco-taxe si votre bijou date d'après 2008.

 

Aide en Allemand: Emef parle couramment, et Edelrot aussi il me semble.

[vdub199]

Hello,

 

question dont je ne me souviens pas avoir vu la réponse dans ce sujet.

 

Comment ça se passe au niveau garantie pour un achat en allemagne:

 

- Dans un centre porsche sans PA (garantie mini? combien de temps et valable dans le réseau Porsche France?)

- Dans un centre porsche avec PA (combien de temps et valable dans le réseau Porsche France?)

- Dans un garage indépendant ?

 

Merci