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Achat Luxembourg


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12 réponses à ce sujet

#1
Fabrice

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J ai vu pas mal de sujets sur un achat en Allemagne - Italie - Belgique mais rien sur le Luxembourg
Est ce la même chose au sujet des documents ?

y a t il des choses à vérifier si ce n est le carnet, les factures, l entretien et le piwis et plus du reste habituel

#2
Re135

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Comme la Belgique mise à part que chez eux l’immatriculation peu etre lié au véhicule, contrairement à la’ Belgique.

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#3
igguk

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J'ai vendu mon ex 987 du Luxembourg vers la Belgique.

Rien de special pour l'acheteur, j'ai juste dû faire la mise hors circulation.

En effet, la plaque suit le véhicule, pas son propriétaire.

 

Quant aux tarifs, ils sont les mêmes qu'en Belgique et Allemagne mais les voitures sont le plus souvent des remises de leasing, récentes et peu kilométrées



#4
LucKKy

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En tout cas dès que tu viens chercher ta nouvelle, on ira manger un bout!


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#5
tophebboy

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J'ai acheté ma 997 au Luxembourg . Même chose que pour l'Allemagne, l'Italie, les Pays-Bas...: il faut que tu aies le CoC et une facture avec la TVA, et après, classique: quitus fiscal et immatriculation via le SIV...


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Tophe

997 S Cabriolet / BMW Série 4 Gran Coupé Sport Line


#6
vdub199

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A votre avis c'est la même chose pour une moto? (ça existe les Coc pour les moto ?)

sauf qu'il n'y a pas de CT...



#7
tophebboy

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A votre avis c'est la même chose pour une moto? (ça existe les Coc pour les moto ?)

sauf qu'il n'y a pas de CT...

Je pense que c'est pareil, mais à vérifier...


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Tophe

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#8
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J'ai creusé un peu.

Oui il faut un COC.

Par contre j'ai lu une condition qui ne me plait pas trop ici: https://www.diplomat...e-d-un-vehicule

 

Le véhicule est considéré comme neuf si il a moins de 6 mois ou moins de 6000 km! Et si il est "neuf" on doit payer la TVA à l'entrée en France!

Hors sur une moto tout terrain, on fait pas énormément de km en peu de temps et donc celle que je vise n'a que 4000 km:wacko:

Ducoup ça se complique un peu.

La règle est valable aussi pour les motos à priori, je ne vois pas de distinction.

Mais comment ça se passe pour une moto? Car pour une voiture on récupère son quitus (et c'est à ce moment là qu'on paye la TVA si on est concerné) puis on passe au CT (voir pas forcement si le CT du pays d'origine a moins de 6 mois). Mais pour les motos vu qu'il n'y a pas de CT ,y a t il une vérification obligatoire de la moto par un concessionnaire ou la DREAL ou autre?

Car si ce n'est pas le cas, il suffit d'inscrire 6500 km sur la facture qu'on présente aux impots pour le quitus et le tour est joué non? Ensuite on a juste a faire la demande d'immat.



#9
Alex

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J'ai creusé un peu.
Oui il faut un COC.
Par contre j'ai lu une condition qui ne me plait pas trop ici : https://www.diplomat...e-d-un-vehicule

Le véhicule est considéré comme neuf si il a moins de 6 mois ou moins de 6000 km! Et si il est "neuf" on doit payer la TVA à l'entrée en France!
Hors sur une moto tout terrain, on fait pas énormément de km en peu de temps et donc celle que je vise n'a que 4000 km :wacko:
Ducoup ça se complique un peu.
La règle est valable aussi pour les motos à priori, je ne vois pas de distinction.
Mais comment ça se passe pour une moto? Car pour une voiture on récupère son quitus (et c'est à ce moment là qu'on paye la TVA si on est concerné) puis on passe au CT (voir pas forcement si le CT du pays d'origine a moins de 6 mois). Mais pour les motos vu qu'il n'y a pas de CT ,y a t il une vérification obligatoire de la moto par un concessionnaire ou la DREAL ou autre?
Car si ce n'est pas le cas, il suffit d'inscrire 6500 km sur la facture qu'on présente aux impots pour le quitus et le tour est joué non? Ensuite on a juste a faire la demande d'immat.


On n’a pas forcément de Ct pour une voiture non plus... si elle a moins de 4 ans ...

#10
tophebboy

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Oui en effet, si le véhicule est fiscalement neuf, ça devient plus compliqué et moins intéressant (c'est pour ça qu'aucune des 20 ou 30 autos que j'ai importé depuis 15 ans n'était fiscalement neuve ;)

Concernant le CT, tu en as besoin si dans le cas d'un véhicule Français tu en as besoin aussi (ça rejoint ce que dit Alex).

En gros, ce qu'il faut se dire c'est que la procédure est la même qu'en France sauf qu'il faut:

-Montrer que tu as payé la TVA pour faire un quitus fiscal, d'où une facture mentionnant la TVA (dans le cas d'un véhicule fiscalement d'occasion)

-Montrer que le véhicule est conforme , d'où le COC

-Tu vas payer un reliquat d'écotaxe à la première immat en France le cas échéant


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Tophe

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#11
Alex

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J’avais acheté un véhicule neuf aux Pays-Bas lorsque j’y étais en poste il y a 15 ans... pour l’immatricule et France. Je l’avais acheté HT directement et j’avais payé la TVA en France...

#12
tophebboy

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J’avais acheté un véhicule neuf aux Pays-Bas lorsque j’y étais en poste il y a 15 ans... pour l’immatricule et France. Je l’avais acheté HT directement et j’avais payé la TVA en France...

Oui, ça marche aussi en effet :)


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#13
igguk

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J’avais acheté un véhicule neuf aux Pays-Bas lorsque j’y étais en poste il y a 15 ans... pour l’immatricule et France. Je l’avais acheté HT directement et j’avais payé la TVA en France...

Oui, ça, ça fonctionne,

Je pense même que c'est la règle.

J'avais acheté une moto neuve en Belgique pour l'immatriculer au Lux, j'ai fait pareil.






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