Si j’ai bien suivi, pas de TVA à payer en France si achat à MonacoEt en terme de TVA, ça se passe comment, avec Monaco?
(Oops un peut H.S. sur ce topic ...)
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Si j’ai bien suivi, pas de TVA à payer en France si achat à MonacoEt en terme de TVA, ça se passe comment, avec Monaco?
Si j’ai bien suivi, pas de TVA à payer en France si achat à Monaco
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Voilà la démarche :
https://service-publ...er-son-vehicule
Pour la TVA, si achat à un pro, c'est lui qui la collecte idem France...
Attention le malus escrologique est à payer quand on achète une voiture Monégasque de moins de 10 ans. Elle n'a officiellement jamais été immatriculée en France même si effectivement tout le reste est très simple.
Quelle aventure !!
Mais je trouve qu'il y a tromperie quand même sur titre du Topic, Alex nous annonce il y a quelques jours que c'est la R8 de Mélanie et un peu la sienne, et la PAF, la R8 d'Alex et Mélanie !! C'est pas bien @alex de prendre le joujou de la Femme.
Bon, j'arrête mais elle a l'air quand meme bien sympa de R8, meme si je préfère la Gordini pour des raisons qui ne sont pas comparable
Une année 2021 qui s'annonce quand meme a un autre niveau que 2020
Félicitations pour cette très belle Audi !
Je n'ai jamais eu l'occasion d'en voir une en vrai, il ne doit pas y en avoir beaucoup en France. Elle doit impressionner par sa hauteur très basse (hé hé!). Je pense que c'est une voiture pour les longs trajets plutôt non ?
Tu n'as pas évoqué le bruit dans ton excellent CR, il n'y en a pas ?
Les dessous ont un fond plat ou est-ce comme les 911 juste carénés ?
En effet, c'est la croix et la bannière pour acheter un véhicule en Suisse mais il y a tant de belles voitures là-bas, quel dommage.
Profitez bien de son bolide mais n'oubliez pas de vous occuper de la orange !
Félicitations pour cette très belle Audi !
Je n'ai jamais eu l'occasion d'en voir une en vrai, il ne doit pas y en avoir beaucoup en France. Elle doit impressionner par sa hauteur très basse (hé hé!). Je pense que c'est une voiture pour les longs trajets plutôt non ?
Tu n'as pas évoqué le bruit dans ton excellent CR, il n'y en a pas ?
Les dessous ont un fond plat ou est-ce comme les 911 juste carénés ?
En effet, c'est la croix et la bannière pour acheter un véhicule en Suisse mais il y a tant de belles voitures là-bas, quel dommage.
Profitez bien de son bolide mais n'oubliez pas de vous occuper de la orange !
Je contacte plusieurs transitaires, qui me mettent en garde face au durcissement des règles de sorties des véhicules de Suisses. Les douanes Suisses sans justificatif d'origine sont de plus en plus réticente à viser le certificat EUR1 qui exonère des 10% de droite de douane en plus de la TVA à l'arrivée en France.
Pour que l'EUR1 puise être visé à coup sûr par les douanes Suisses, il faut désormais fournir l'EUR1 d'importation d'origine (prouvant que le véhcule a été fabriqué dans l'union Européenne) ou un certificat d'origine issu de l'importateur. C'est ce que j'ai choisi de faire via AMAG qui me l'a facturé 120 CHF (!).
Je mandate finalement un trnasitaire prés de bale specialisé dans l'import de véhicule. La solution proposée est allèchante:
-Consignation de la TVA via un virement (ça évite un chèque de banque ou une carte de crédit d'un gros montant à la douane)
-Fourniture de WW Français avec un CPI WW pour ramener la voiture de Suisse et pouvoir circuler en France pendant 4 mois
-Etablissement de l'EUR1 et assitance durant le passage de la douane à Bâle
merci pour toutes ces informations.
Je ne comprends pas très bien cette histoire de durcissement des règles d'exportation de véhicules immatriculés en Suisse et en particulier de devoir fournir la preuve que le véhicule a bien été fabriqué dans l'UE. Y a-t-il des marques (de grande diffusion) qui produisent des véhicules en Suisse ? Et quand bien même, en quoi cela peut-il gêner les douanes suisses qu'une voiture soit vendue hors de leurs frontières ?
merci pour toutes ces informations.
Je ne comprends pas très bien cette histoire de durcissement des règles d'exportation de véhicules immatriculés en Suisse et en particulier de devoir fournir la preuve que le véhicule a bien été fabriqué dans l'UE. Y a-t-il des marques (de grande diffusion) qui produisent des véhicules en Suisse ? Et quand bien même, en quoi cela peut-il gêner les douanes suisses qu'une voiture soit vendue hors de leurs frontières ?
A cause des taxes de pollution de l'Europe je pense.
merci pour toutes ces informations.
Je ne comprends pas très bien cette histoire de durcissement des règles d'exportation de véhicules immatriculés en Suisse et en particulier de devoir fournir la preuve que le véhicule a bien été fabriqué dans l'UE. Y a-t-il des marques (de grande diffusion) qui produisent des véhicules en Suisse ? Et quand bien même, en quoi cela peut-il gêner les douanes suisses qu'une voiture soit vendue hors de leurs frontières ?
A cause des taxes de pollution de l'Europe je pense.
salut Alex
tu pourrais nous faire un exemple chiffré stp, par exemple en partant d'un prix d'achat de 30 000€.
le malus est aussi exigible j'imagine
Pour résumer Alex, quand on achète un véhicule en Suisse avec EUR1 seule la TVA en France sera à payer sur le prix Hors TVA au départ de la Suisse, c'est ça ?
+ les frais annexes évidemment
salut Alex
tu pourrais nous faire un exemple chiffré stp, par exemple en partant d'un prix d'achat de 30 000€.
le malus est aussi exigible j'imagine
Pour résumer Alex, quand on achète un véhicule en Suisse avec EUR1 seule la TVA en France sera à payer sur le prix Hors TVA au départ de la Suisse, c'est ça ?
+ les frais annexes évidemment
C’est bien ça... mais je recommande de passer par des pros pour éviter toute déconvenues.
A ce sujet, le parking de la zone douanière à Bâle est évocateur: un cimetière de vehicule abandonnés dont les procédures n’ont pas abouties...
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