66 réponses à ce sujet

[VIMASO]

Hello Tous !

 

Nous avons eu une petite mésaventure (genre jumelles où « radar-hiboux » ) en rentrant de Croatie via l'Italie il y a 4 jours, vers 17h!

 

Après près de 3500 km sans soucis, pas avec la 997 mais avec notre nouvelle voiture à tout faire depuis mi-juin, une Vitara Suzuki 2022, au sortir d’un des tunnels de l’Ain qui parsèment l’A40, entre Annemasse et Mâcon.

Juste après le tunnel, limitation à 110, avertis bien à l’avance par le coyote d’un radar fixe, chaussée en descente (comme il se doit, merci les pouvoirs publics),la Suzukétant autour de 124 km/h avant la sortie du tunnel, nous ramenons la vitesse sous 110 km/h avant le radar fixe; nous sommes sur la voie de gauche, nous passons le radar fixe et remarquons 150 à 200 m plus loin 2 braves motards de la gendarmerie stationnés sur la bande d’arrêt d’urgence après le radar fixe, certainement près à bondir. Après contrôle dans les rétroviseurs, nous remarquons un long temps d’hésitation de ces deux personnages, puis ils nous prennent en chasse…c’était donc pour nous…. ! Grosse surprise;)  ! Ils nous rattrapent, l’un devant, l’autre derrière puis nous font quitter l’A40 à la première sortie qui suit.

Nous n’avions vu à part ça ni jumelles ni hiboux, mais manifestement il y avait un radar mobile planqué loin après le radar fixe que nous venions de passer. Nous étions encore dans la zone d’alerte annoncée par le coyote, et donc, pas d’accélération jusqu’à en sortir.

 

Sur le parking du contrôle, le préposé avec un béret (où calot) s’approche, me demande les papiers du véhicule, permis et assurance puis me fait souffler dans son appareil électronique, zéro alcool.

Il s’éloigne avec les papiers, puis après 2 ou 3 minutes, le temps qu’il ait discuté avec un des motards intercepteurs quelques minutes, le motard intercepteur vient vers nous et nous annonce un excès de vitesse ! 139 km/h… 132 km/h retenus pour une limite à 110 km/h.

 

Après palabres et arguments donnés au nouvel interlocuteur (confusion sur le véhicule, les SUV blancs se ressemblant étant légions sur nos routes, erreur de mesure où mauvais positionnement par l’opérateur), lui disant que c’est strictement impossible vu les contrôles effectués par moi-même au vu des indications et avertissements dont je disposais, le « monsieur » n’en démord pas et ne veut rien savoir. Il reste quelques minutes à tapoter sur son enregistreur électronique (il avait un peu de mal le pauvre ) et me demande de signer sur l’écran, soutenant que ma signature ne vaut pas reconnaissance de l’infraction et que je pourrai toujours contester.

 

Après quelques questionnements, je signe sans certitude sur ses dires, mais on a tendance à faire parfois ce que la raison nous invite à ne pas faire, ne soupçonnant pas que cette personne dépositaire de "l'autorité" puisse mentir effrontément. Je suis ensuite « libéré » sans qu’aucun justificatif ne m’ait été remis .

 

Lors de ce contrôle, d’autres automobilistes ont vu relevées des vitesses dépassant prétendument de plus de 40 km/h la limite et donc leur permis soumis à rétention. J’ai pu m’entretenir brièvement avec eux, faisant état de mes constatations, ce qui n’a pas eu l’air de plaire à nos amis de la gendarmerie (m’indiquant en mots diplomatiques voilés de menaces que je ferais mieux de la « fermer »…sinon…gare, ce n'était pas le terme employé mais c'était tout comme)

 

J’attends donc la suite et vous tiendrai au courant, car je compte bien contester la réalité de cette infraction alléguée pour le moins délirante. Ceci étant, je ne me fais guère d'illusion sur le résultat, étant donné la nature bien huilée du système répressif contre les automobilistes en matière de vitesse .

 

Mais d’ores et déjà, j’en appelle à votre sagacité sur les questions nombreuses que soulève le contrôle en question et en tirer des enseignements pour tous ainsi que les possibilités de contester.

 

Pour info, je dispose de ma vitesse moyenne fournie par google sur la portion de 31 km incluant le contrôle et elle était bien inférieure à 100 km/h, mais vitesse moyenne n'est pas vitesse instantanée .

 

Autre point, j'avais emmené une Dashcam, encore sous blister, que je n'ai pas installée (comme un âne ), mal m'en a pris, car j'aurais eu peut-être les arguments irréfutables pour contester plus efficacement (quoique je ne sache pas si les enregistrements sont recevables)

• Mode opératoire (confusion possible sur le véhicule pendant la mesure - pas d’immatriculation annoncée, seulement le type et couleur ?- immat : impossible de corréler immédiatement et qui peut-être notée ensuite opportunément par les intercepteurs; défaut de positionnement du matériel possible, etc...)
• Caractère arbitraire des constatations alléguées sans annonce préalable de l’immat
• Volonté d’interdire de parler aux autres automobilistes en prétendue situation d’excès de vitesse, menaces répressives …
• Soupçon d’indication erronée à propos de ma signature et ses conséquences.
• Quelles autres hypothèses selon vous ?

Merci d’avance pour vos idées, votre analyse et vos commentaires .

[Guido]

Vu l'explication de ton contrôle, il faut contesté, même si c'est (peut-être) peine perdue.

Bon courage ! 

[dav30]

Si tu as signé j'ai de gros doute que tu puisses contester derrière ......

[King of cool]

Signer une procédure = reconnaissance de l’infraction .
Si toutefois tu lances une requête en exonération cette dernière risque d’être compliquée voire annulée mais restera à l’appréciation du ministère public.
Comme dis précédemment je crains que cela soit peine perdue à moins de se faire assister d’une avocat spécialiste en droit routier.

Bon courage à toi

[VIMASO]

Signer une procédure = reconnaissance de l’infraction .
Si toutefois tu lance une requête en exonération cette dernière risque d’être compliquée voire annulée mais restera à l’appréciation du ministère public.
Comme dis précédemment je crains que cela soit peine perdue à moins de se faire assister d’une avocat spécialiste en droit routier.

Bon courage à toi

 

Justement, c'est là qu'est l'incertitude (entre autres). En regardant les informations de droit, il est stipulé que ce c'est pas une reconnaissance de l'infraction mais simplement une reconnaissance que les éléments d'une infraction alléguée vous ont bien été présentés et que vous reconnaissez que l'information vous a été présentée sans reconnaitre votre responsabilité (ce qui correspond à ce que m'a certifié le motard de la gendarmerie.

Si il s'avérait que le motard de la gendarmerie ait menti, c'est extrêmement grave et engage sa responsabilité. D'ailleurs, peut-être que si quelqu'un du forum appartient aux FDO, il peut nous éclairer sur ce point précis.

[RUF911]

En tous cas;pas chouette c est histoire de hibou.

[Flat25]

J'ai toujours cru que si c'est jumelle il y a un comité d'accueil avec interception, comme pour toi et si c'est Hibou c'est dans la boite à lettre que tu auras la mauvaise surprise.

[VIMASO]

J'ai toujours cru que si c'est jumelle il y a un comité d'accueil avec interception, comme pour toi et si c'est Hibou c'est dans la boite à lettre que tu auras la mauvaise surprise.

 

C'est aussi le problème car je n'ai rien vu en ce qui concerne la nature du matériel utilisé. Par contre, ce qui est intéressant c'est de savoir qu'ils placent ce matériel où l’opérateur jumelles quelques centaines de mètres après un radar fixe, ne pas l'oublier quand on utilise coyote.

[King of cool]

Justement, c'est là qu'est l'incertitude (entre autres). En regardant les informations de droit, il est stipulé que ce c'est pas une reconnaissance de l'infraction mais simplement une reconnaissance que les éléments d'une infraction alléguée vous ont bien été présentés et que vous reconnaissez que l'information vous a été présentée sans reconnaitre votre responsabilité (ce qui correspond à ce que m'a certifié le motard de la gendarmerie.

Si il s'avérait que le motard de la gendarmerie ait menti, c'est extrêmement grave et engage sa responsabilité. D'ailleurs, peut-être que si quelqu'un du forum appartient aux FDO, il peut nous éclairer sur ce point précis.

Je suis concerné par ta demande.

 

La signature contrairement a certaines règles de droit purement théoriques que l'on puisse lire sur la toile, vaut une reconnaissance de l'infraction.

En pratique, l'agent verbalisateur doit te demander: reconnaissez vous l'infraction ?puis te demander voulez-vous signer ?

As-tu été confronté à cette situation ?

tu as donc deux choix : accepter de reconnaitre et de signer ou refuser en bloc, c'est ton droit le plus strict et aucun commentaire de l'agent ne doit avoir lieu excepter le fait qu'il respecte et accepte ton choix. ( encore mois l'usage d'arguments tentant a te contraindre de signer et de reconnaitre)

 

De plus, en se qui concerne, les caractéristiques techniques de l'appareil ayant mesuré l'infraction seront mentionnées succinctement sur le procès verbal que tu recevras par la poste ( compter un délais d'environ une petit quinzaine voire+ en cette période estivale ) (marque de l'appareil, type de l'appareil et date de la dernière visite d'étalonnage) + lieu d'implantation kilométrique, cadastral et localisation GPS.

 

Dans l'absolu, a réception si tu souhaites contester, il te faudra remplir le formulaire de requête en exonération et consigner le montant de l'amende qui te sera éventuellement restitué en cas de non lieu. ( mais là c'est la loteriemême si tu apportes des éléments factuels probant!)

 

Ne pas oublier, qu'il existe aussi une pratique de + en + répandue que l'on appelle le PV au vol.

Cela consiste a constater une infraction sans interpellation. 

En général, cette dernière lorsqu'elle est mise en place lors des contrôles vitesse en raison de différentes situations a savoir entre autre, absence de lieu pour une interpellation en toute sécurité, densité du trafic surtout sur autoroute, effectifs réduit, etc.... et la pour se justifier c'est le parcours du combattant !!

 

Bon courage à toi

[King of cool]

J'ai oubliè, pour l'appareil de mesure ayant relevée l'infraction, n'est pas forcément le fameux hibou qui lui est quasi systématiquement couplé à un flash ( anciennement trafipax)et débarqué parfois d'une auto, je verrai plutôt l'utilisation de jumelles laser plus simples a utiliser, mais surtout moins encombrantes. (Ultralyte, mestalaser, etc.. )

 

https://www.google.c...QMygKegUIARDZAQ

[mrsbzhgts]

Je roule souvent en Italie du nord: contrôles rares, si on est pris,”l’arrangement” est sur le moment..après, l’administration est encore

pire que la nôtre. Bon courage tout de même, il faut essayer..

[Alex]

Je roule souvent en Italie du nord: contrôles rares, si on est pris,”l’arrangement” est sur le moment..après, l’administration est encore
pire que la nôtre. Bon courage tout de même, il faut essayer..

Euh… la çà s’est passé en France…

En Italie ça s’arrange toujours…


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[JéJé3.4]

Compliqué, ta parole contre la sienne, sauf si tu peux prouver qu'ils se sont trompés de véhicule*

En attendant TOUTES les descentes de cette autoroute A 40 sont très "piégeuses", radar fixe ou pas, et c'est limité à 110 qu'il est fortement recommandé de suivre à 10 km/h près maxi...

 

* Il y a quelques années, ma femme s'était fait arrêter sur l'A7 peu après Chanas en remontant sur Lyon. Golf noire, prétendument 160 km/h...

Sauf que, interloquée elle a eu la présence d'esprit de leur dire qu'étant rentrée sur l'autoroute à Chanas, elle n'avait pas pu lancer sa modeste Golf je ne sais plus quoi mais "petit" moteur à 160 en 1 ou 2 kms...

C'est à ce moment qu'ils ont réalisé leur méprise, puisque la voiture radarisée - une Golf noire aussi - l'avait été quelques kms avant, en amont de la bretelle de Chanas, dans la descente du col du grand Boeuf.

Ils l'ont laissé repartir, du genre "allez, circulez"mais même pas un mot d'excuse pour leur méprise..  .

[RUF911]

Pour avoir euh la blague a l époque;en Espagne c est encore mieux.Les deux motards on encaissé le cash direct sans recu.C est du vecu.

[VIMASO]

Je suis concerné par ta demande.

En pratique, l'agent verbalisateur doit te demander : reconnaissez vous l'infraction ? puis te demander voulez-vous signer ?
As-tu été confronté à cette situation ?

Non, pas du tout, le motard m'a dit d'emblée au moment de la proposition de signature : Vous pouvez signer, ce n'est absolument pas une reconnaissance de l'infraction, vous pourrez toujours contester après la réception de l'avis de contravention! Donc de deux choses l'une, ou bien il a raison, ou bien c'est un effroyable menteur, c'est vraiment un problème grave dans ce cas car si c'est avéré,on ne peut plus se fier à la parole de ces individus qui sont assermentés ! Mais déjà en l'état, c'est ahurissant de se poser la question sur l'intégrité morale et professionnelle de ces personnages. mais comme on dit, tout fout le camp....

[nicogri]

Je pense qu'il a raison signature ou pas tu vas pouvoir contester après réception en choisissant la bonne option avec consignation.

Je connais bien cette route et ce radar et je vois très bien la zone de ta mésaventure on peut vite se faire piéger entre Genève et Nantua...

Honnêtement je pense que tord ou raison sans preuve (dashcam ou autre tangible) tu vas perdre ton énergie avec quasi 0 chance d'obtenir gain de cause.

Même si c'est rageant si tu as tes points je payerai et je passerai à autre chose...

Par contre encore un argument en faveur des dashcam

[Acti93]

Certainement un relevé de vitesse fait à la jumelle, mais en revanche si tu étais dans la limite de vitesse il y a une erreur qqe part et là c'est encore plus rageant.

Le fait de signer ou non ne t'empêchera pas de contester l'amende, en revanche il faudra payer dans un premier temps l'amende, et faire ta réclémation.

Si c'est un Hibou, il y a obligatoirement une photo, donc dans ta contestation, demande la photo. C'est la seule issue de secours que tu auras.
Sinon il parait que des avocats spécialisés font des miracles pour ce genre de cas, mais j'ignore la commission, mais c'est également un piste à étudier car là tu as une vitesse retenue de plus de 20 km/h.....

C'est quoi? 135 euros et 2 ou 3 points?

[frizou51]

La dernière fois que j ai ete intercepté... Il y a plus de 10 ans du cote de Montpellier en direction de lodeve
Le gendarme m a affirmé aussi que la signature ne valait pas reconnaissance de l infraction et que je pourrais contester ensuite... Pas de raison de ne pas le croire
Pour la petite histoire je n ai pas contesté à la vue de l impact faible 1 point sur les 12
Un element m a degoute : quand j ai indique que la voiture devant moi roulait au moins aussi vite et que je ne comprenais pas pourquoi il n avait pas ete arrêté... La reponse fut : oui mais lui il est du coin
Mon explication : je roulais en bmw... Et il n y avait personne derrière moi... Donc plus facile à arreter
Je suis reparti faire les 700 kms restant bien dégouté

[FIA]

Le plus courant c'est jumelles pour interception ou pour comité d'accueil.

Un hibou y a la photo et le facteur prendra la relève.

 

Dans le cas des jumelles, il faut faire identifier le véhicule correctement avec l'immat parce que si l'agent aux jumelles annonce "BM grise" ou "Clio blanche" on n'est pas rendu avec juste cette info.

Si tu n'as pas roulé à cette vitesse c'est surement ton cas : confusion de véhicule. Par contre les motards étaient placés à un endroit mais les jumelles étaient peut être des centaines de mètres avant, le PV devrait en dire plus.

[Yannouch]

Compliqué, ta parole contre la sienne, sauf si tu peux prouver qu'ils se sont trompés de véhicule*

En attendant TOUTES les descentes de cette autoroute A 40 sont très "piégeuses", radar fixe ou pas, et c'est limité à 110 qu'il est fortement recommandé de suivre à 10 km/h près maxi...

Face à un agent assermenté, le "parole contre parole" ne tient pas. Celle de l'Agent aura TOUJOURS plus de poids, (sauf à être toi-même assermenté du fait de ton job par exemple:D )