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Import d'une voiture de Suisse en France - Procédure


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54 réponses à ce sujet

#1
duduche60

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Ayant récemment acheté un Boxster 987 en Suisse, je vous livre une partie de mon expérience.

La Suisse ne faisant pas partie de l'UE, la 1ère chose à faire est de demander un COC pour la voiture convoitée. Cela coûte 200€ chez Porsche France (vous pouvez oublier les autres moyens de l’obtenir, dans 99% des cas c’est une arnaque). A noter que cela peut prendre jusqu’à 1 mois. C’est le maximum et cela peut-être moins.
A noter aussi que, si la voiture a déjà été importée depuis un pays de l'UE vers la Suisse, le COC doit être fourni ou directement noté sur la carte grise Suisse.
Pendant ce temps, vous pouvez vous occuper de vérifier votre plafond de paiement par carte bancaire auprès de votre banque. Il y en aura besoin pour le paiement de la TVA. Personnellement, je n’ai pas eu le temps de changer ce plafond. Heureusement que j’avais quelqu’un avec moi pour m’avancer les fonds.

Ne pas oublier qu’en Suisse les plaques d'immatriculation appartiennent au conducteur et non à la voiture. Donc soit remorque, plaques WW Garage françaises (normalement interdites en dehors de la France), ou alors plaques d’exportation suisses.
Les plaques export suisses comprennent l'assurance dedans, et ne sont pas disponible dans tous les cantons. Par exemple pas sur Neuchâtel mais dans le Tessin où je suis allé chercher mon Boxster, le vendeur avait fait ces démarches pour moi. Coût équivalent : 345€ (plaques valables du 1er au 31 du mois).

Ensuite, on va partir aussi dans l'idée où vous achetez une voiture dans un garage (professionnel).
Dans mon cas c’était chez un particulier, j’ai donc payé les 20% de TVA française sans compensation. J’y reviens plus loin.

Hypothèse : la voiture est affichée 20'000.- CHF chez un professionnel Suisse.
En tant que résident fiscal français, la voiture est destinée à l'export, vous achetez donc Hors Taxes, soit actuellement 7,7% TVA suisse en moins, soit 18'571.- CHF.
Attention au paiement : puisque vous payez en .- CHF, de la part de votre banque vous aurez peut-être des petits frais mais un taux de change pourri.
Je conseille de passer par TansferWise : peu de frais et taux de change honnête.

Avec votre facture, vous vous rapprochez d'une société de transit en douanes, il y en a de nombreuses.
Cette société va pouvoir vous éditer le EUR1, document bien utile pour les formalités et qui justifie de l'origine de production de la voiture.
Il y a une partie à remplir par le garage vendeur.
Ce document coute environ 60.- CHF.
Une Porsche étant produite dans l’UE, vous ne payez que la TVA, sinon vous auriez rajouté encore 10% de plus.
Avec la voiture, la facture et cet EUR1, vous allez voir les douanes suisses, vous leur donnez un document qu'ils gardent. Cela justifie la sortie de la voiture du territoire suisse, et justifie aussi la vente Hors Taxes.

Ca, c’est pour la théorie. Dans mon cas, j’ai tout d’abord établi la facture avec le vendeur particulier et obtenu un EUR1 vierge, rempli par mes soins et le vendeur (particulier). Je suis allé voir le transitaire (société privée du nom de Lapierriere, excellent contact) directement à la douane (celle de Ferney-Voltaire, que je conseille d’ailleurs suite à mon expérience) avec le papier. Ils me l’ont rempli « comme il faut » et donné un autre papier pour la poursuite des démarches. Grâce à eux, je ne suis pas passé par les douanes suisses.

Ne pas oublier de demander une photocopie de la carte d’identité du vendeur. Le transitaire me l’a demandé pour comparer la signature avec celle établie sur la facture.

Vous allez ensuite voir les Douanes Françaises (j’ai seulement traversé la rue) pour la TVA au taux de change du mois en cours – il me semble.
La TVA va s'appliquer sur le montant de la facture.
Une fois la TVA payée, les douanes vous donnent un document; le 846A
Cela atteste du paiement de la TVA en France, cela vous sera demandé pour immatriculer en préfecture.

Il ne vous reste plus qu'à finaliser votre dossier d'immatriculation, avec :
- la carte grise suisse, appelée permis de circulation.
- le COC.
- le 846A.
- le contrôle technique français, si la voiture a plus de 4 ans. CT que l'on peut passer avec ses plaques d'export, sans soucis.

Le quitus fiscal n'est pas obligatoire, c'est le document 846A qui fait foi. N'allez donc pas à votre centre des impôts comme j'ai pu le faire, ce n'est pas la peine
:lol:


Un retour d'expérience très bien fait ici - ça fonctionne aussi pour les Porsche :
:P




Pour éviter sa mésaventure, et comme évoqué dans le texte ci-dessus, il est fortement conseillé de passer par un transitaire en douanes.
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#2
Nayleen

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Clair, net et précis. Ca permet de savoir ce qu'il faut rajouter sur le prix d'une annonce suisse pour savoir si ça vaut le coup de la ramener en france.



#3
duduche60

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Une approximation est de se dire que si c'est un vendeur pro, au final le prix payé en € sera la somme affichée en .-chf.

Valable avec le taux de change actuel.



#4
Pibseb

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J’ajouterai (aillant déjà aidé quelques fois pour des exports) que pas tous les professionnels accepteront de vendre HT à un particulier.

De plus les douanes françaises ont le droit de calculer la TVA sur leurs estimations de la valeur du véhicule si ils considèrent le prix apparaissant sur la facture trop bas. ( on voit régulièrement des véhicules bloqués en douane lors de désaccords)




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#5
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Je n'ai pas eu à gérer la question du prix HT puisque j’achetais à un particulier mais j'ai entendu parler de ce que tu évoques.

 

Pour le prix de la TVA, j'avais préparé un petit dossier. Ca vaut ce que ça vaut : enregistrement et impression de mon annonce, ainsi que d'autres équivalentes sur les dernières semaines.

 

Je n'ai pas eu besoin de tout ça. Le douanier français ne m'a rien demandé de plus, ni à voir la voiture alors qu'il m'a demandé où elle se trouvait et qu'elle était sagement garée sur le parking.

 

Certes, mon expérience ne vaut pas pour règle mais voilà comment ça s'est passé.


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#6
Paul

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Compte-rendu fort intéressant, Olivier.

 

Bravo pour avoir osé t'attaquer à ces démarches.

 

Le dossier bien préparé, manifestement rien d'insurmontable, semble-t-il.

 

 

Pas de taxe écolo particulière en sus, semble-t-il, dans ton cas. Au vu de l'âge du véhicule? Si quelqu'un veut compléter l'expérience d'Olivier par un barème des taxes écolos à payer pour un véhicule récent importé de Suisse... Peut-être toi, Seb, qui a déjà été impliqué dans des imports?...

 

J’ajouterai (aillant déjà aidé quelques fois pour des exports) que pas tous les professionnels accepteront de vendre HT à un particulier.
...

 

Je pense par contre qu'on peut descendre le prix pour compenser cette fainéantise, d'autant que les pros n'auront finalement pas à assurer de garantie sur le véhicule qui part à l'étranger (négo à mener)


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#7
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Pour le Malus écologique c’est identique à un import européen. En résumé il faut prendre le Malus écologique auquel le véhicule aurait été soumis à sa première immatriculation puis déduire 10% par année écoulée (date anniversaire faisant fois)

Après il reste la nouvelle taxe sur les véhicules d’occasion dépassant les 9cv qui va aussi s’appliquer




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#8
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Merci Paul

;)

 

Aucun malus dans mon cas en effet et carte grise à venir à -50%. Jusqu'en 2008 inclus et jusqu'à 36 cv ça sera le cas.

Un peu plus de 300€ à prévoir bientôt.

Vraiment négligeable par rapport à une 991 Turbo S...

:2549391916:

 

 

 

A partir de 2009 et comme l'explique Seb ci-dessus, le calcul peut être plus... compliqué.

- Carte grise plein pot

- Taxe sur les véhicules d'occasion de plus de 9 cv. Maxi possible : 1000€ pour une + de 17 cv de moins d'un an (mais dégressif de 10% par an).



#9
Paul

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... En résumé il faut pendre le Malus écologique ...

...

 

Là, c'est sûr, tu as raison ... il faut le pendre! :D


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#10
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:lol: 

:D

:P


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#11
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J'ajoute à propos des vendeurs pros, que 2 d'entre eux, pour des Boxster encore en vente - Aldo si tu nous lis... - étaient prêts à me faire un cadeau sur la facture.

Mais pas sur le virement ou juste la négociation d'usage

:lol:


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#12
Dela

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Une approximation est de se dire que si c'est un vendeur pro, au final le prix payé en € sera la somme affichée en .-chf.

Valable avec le taux de change actuel.

 

C'est bon à savoir ça !

 

Merci pour ton retour d'expérience, je vais regarder un peu plus de l'autre côté de la frontière;)

 

Du coup pour une 911 d'avant 1990 ça reste intéressant c'est ça ? 



#13
Paul

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Sans doute, mais avant tout pour le choix dispo et le niveau d'entretien, avant même de penser au prix.

Se faire accompagner par un pro pour une telle acquisition (l'expertise technique périodique ne préjuge pas de frais - importants? - à venir). Spécialistes dispos au besoin.

 

 

 

Reste sur du récent, Jérémie: regarde le genre de truc 'full options - PA' qu'on te propose ici pour 60K€ (991 Coupé 30Kkms publiée à l'instant). http://www.autoscout...JobNotification


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#14
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Ah oui ça donne envie en effet, la même en cab m'irait tellement bien !

 

Mais en 2019 j'aurai fini de payer mon Boxster et je me dis que je pourrais prendre une ancienne tant qu'elles ne sont pas encore trop chères et commencer une "Porscherie"

 

Et en ce moment je rêve de ça :

 

S1-Essai-Porsche-911-Carrera-3-2-Un-peu-

 

:wub:  :wub: :wub: :wub: :wub: :wub: :wub: :wub: :wub: :wub:


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#15
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Tu vas être obligé d'apprendre à conduire, avec ce genre d'ancienne. Fini, la conduite 'cruise control' du Boxster... :P

 

Pas du tout certain que les prix ne soient pas déjà au plus haut, avec une tendance à revenir sur terre...

 

 

Avant 1990? Fais ton choix! :) http://www.autoscout...=10&yearto=1991

 

 

Et revenons peut-être au sujet d'Olivier?


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#16
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Ayant récemment acheté un Boxster 987 en Suisse, je vous livre une partie de mon expérience.


Merci beaucoup ;)

La Suisse ne faisant pas partie de l'UE, la 1ère chose à faire est de demander un COC pour la voiture convoitée. Cela coûte 200€ chez Porsche France (vous pouvez oublier les autres moyens de l’obtenir, dans 99% c’est une arnaque). A noter que cela peut prendre jusqu’à 1 mois. C’est le maximum et cela peut-être moins.


Et si l'achat se fait dans un centre Porsche Suisse ?
Je vais leur demander mais le premier contact que j'ai eu ne parlait pas très bien anglais :D

Ne pas oublier qu’en Suisse les plaques d'immatriculation appartiennent au conducteur et non à la voiture. Donc soit remorque, plaques WW Garage françaises (normalement interdites en dehors de la France), ou alors plaques d’exportation suisses.
Les plaques export suisses comprennent l'assurance dedans, et ne sont pas disponible dans tous les cantons. Par exemple pas sur Neuchâtel mais dans le Tessin où je suis allé chercher mon Boxster, le vendeur avait fait ces démarches pour moi. Coût équivalent : 345€ (plaques valables du 1er au 31 du mois).


Comment savoir si au canton des Grisons par exemples les plaques sont dispo et où se les procurer ?
 

Avec votre facture, vous vous rapprochez d'une société de transit en douanes, il y en a de nombreuses.
Cette société va pouvoir vous éditer le EUR1, document bien utile pour les formalités et qui justifie de l'origine de production de la voiture.
Il y a une partie à remplir par le garage vendeur.
Ce document coute environ 60.- CHF.
Une Porsche étant produite dans l’UE, vous ne payez que la TVA, sinon vous auriez rajouté encore 10% de plus.
Avec la voiture, la facture et cet EUR1, vous allez voir les douanes suisses, vous leur donnez un document qu'ils gardent. Cela justifie la sortie de la voiture du territoire suisse, et justifie aussi la vente Hors Taxes.
 
Ca, c’est pour la théorie. Dans mon cas, j’ai tout d’abord établi la facture avec le vendeur particulier et obtenu un EUR1 vierge, rempli par mes soins et le vendeur (particulier). Je suis allé voir le transitaire (société privée du nom de Lapierriere, excellent contact) directement à la douane (celle de Ferney-Voltaire, que je conseille d’ailleurs suite à mon expérience) avec le papier. Ils me l’ont rempli « comme il faut » et donné un autre papier pour la poursuite des démarches. Grâce à eux, je ne suis pas passé par les douanes suisses.
 
Ne pas oublier de demander une photocopie de la carte d’identité du vendeur. Le transitaire me l’a demandé pour comparer la signature avec celle établie sur la facture.
 
Vous allez ensuite voir les Douanes Françaises (j’ai seulement traversé la rue) pour la TVA au taux de change du mois en cours – il me semble.
La TVA va s'appliquer sur le montant de la facture.
Une fois la TVA payée, les douanes vous donnent un document; le 846A
Cela atteste du paiement de la TVA en France, cela vous sera demandé pour immatriculer en préfecture.


Oui en gros il faut avoir un EUR1 vierge avant d'aller voir le transitaire, tu te l'ai procuré comment ?

Il ne vous reste plus qu'à finaliser votre dossier d'immatriculation, avec :
- la carte grise suisse, appelée permis de circulation.
- le COC.
- le 846A.
- le contrôle technique français, si la voiture a plus de 4 ans.

 
Euh pour passer le Contrôle technique, il faut la carte grise non ? ou l'ancienne suffit (et donc au nom de l'ancien proprio) ?
Il n'y a pas de CT equivalent en suisse ?

Par avance, merci pour ta réponse ;)

#17
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Attends mais le CP ne s'occupe pas des papelars ?


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#18
Aldo

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Attends mais le CP ne s'occupe pas des papelars ?

 

C'est ce que je vais essayer de savoir demain avec le vendeur qui parle mieux l'anglais que celui d'aujourd'hui ;)

D'ailleurs je penses qu'ils devraient aussi être en mesure de me fournir un COC... enfin je vais voir...



#19
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Oui un CP pourra te fournir le COC sans soucis. A savoir qu’un PA coûte moins cher en Suisse peut-être une bonne option à négocier.

L’EUR1 est disponible sur internet, bien vérifier l’origine du véhicule quand même

Pour les plaques d’export en cas de doutes le plus simple est d’appeler le service des automobiles du canton concerné

Pour le CT tu peux le passer avec les plaques d’export sans soucis.

Par contre l’équivalent du CT en Suisse s’appelle la visite et il est courant de demander que le véhicule la passe.




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#20
duduche60

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@Aldo

 

Avec Seb & Cristina, tu as déjà pas mal d'éléments de réponses.

Je pense aussi que le CP te fournira un COC, mais à tes frais. Ou alors ça sera dans la négociation.

 

J'ai passé le CT avec mes plaques suisses de transit la semaine dernière. Si tu lisais mon topic hein 

:P

 

En tout cas, avec ces nouveaux éléments + une question concernant le paiement, je vais éditer mon 1er message.






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