48 réponses à ce sujet

[rtooky]

Je viens de recevoir un PV pour exces de vitesse en scooter!!! les boules mais cela peut arriver...!!

 

ce que m'enerve c'est l'absence de vitesse... il est stipulé "conduite d'un véhicule a une vitesse excessive eu égard aux circonstances"

 

purée mais cela s'est passé a 8h35 du matin, sur le periph niveau porte de saint cloud...

autant dire que c'etait bouché pour les voitures et il y a beaucoup de moto a cette heure la... je ne vois meme pas comment j'aurais pu dépasser les 50-60km/h!! entre les motos qui s'insèrent et les voitures qui changent de file... 

enfin sérieusement ca me gonfle... 

 

après je me rappelle avoir klaxonner une voiture de flic qui debordait un peu mais pas sur du jour!!

 

bon voila désolé pour mon coup de gueule mais ils ont le droit de faire ca???? 90e en plus mais sans perte de point!!!!!!:angry::angry::angry:

[kpi10¿]

Oui ils ont le droit. Pareil pour "conduite dangereuse".

J'avais creusé un peu la jurisprudence sur l'outrage à agent il y a qq années et bien figurez vous qu'un juge avait validé qu'un "mauvais regard" était constitutif d'un outrage à agent...

[VIMASO]

Non, il n'ont pas le droit ! si ils disent excès de vitesse, ça doit être obligatoirement justifié par une mesure de vitesse, ce qui d'après ce que tu dis n'est pas le cas, donc il faut contester en disant simplement que d'après ton compteur de vitesse du étais en dessous des 70 requis sur le peripherique et tu auras gain de cause (lettre recommandée A/R).

[kpi10¿]

Article R413-17 du CR... Sur le fond tu es fait aux pattes, maintenant si l'alinea n'est pas mentionné tu peux tenter une action sur la forme.

[Paul]

J'ai eu la même situation en France après un départ un peu impulsif du péage, genre 0-100 en 2 secondes ... Me suis fait courser par une Mégane (sans feux bleus ni sirène actifs), je les ai vu, quand ils m'ont doublé j'étais à 130, mais j'ai aussi eu droit à la 'vitesse excessive eut égard blabla'.

 

J'avais pas le temps de discuter, j'ai payé les 90.-€, mais ça me paraît clair qu'il y avait matière à discussion (si j'étais à vitesse dangereuse, alors eux aussi, sans les feux et la sirène...)

 

 

Un fait évident dans votre pays, quand ils voient une plaque suisse, c'est synonyme de fric facile...

[VIMASO]

J'ai eu la même situation en France après un départ un peu impulsif du péage, genre 0-100 en 2 secondes ... Me suis fait courser par une Mégane (sans feux bleus ni sirène actifs), je les ai vu, quand ils m'ont doublé j'étais à 130, mais j'ai aussi eu droit à la 'vitesse excessive eut égard blabla'.

 

J'avais pas le temps de discuter, j'ai payé les 90.-€, mais ça me paraît clair qu'il y avait matière à discussion (si j'étais à vitesse dangereuse, alors eux aussi, sans les feux et la sirène...)

 

 

Un fait évident dans votre pays, quand ils voient une plaque suisse, c'est synonyme de fric facile...

 

Oui moi aussi, gros démarrage en ville (je sais c'est pas bien) avec le son assez fort du flat 6 puis virage à suivre et juste après le virage quelques képis occupés avec un kangoo stationné.  Apeurés par le bruit, les pauvres ont changé d'occupation et m'ont fait signe de m’arrêter ! Pas de mesure de vitesse, vérification des papiers et après quelques minutes ils m'ont laissé repartir sans PV !

Donc je pense qu'il y a matière à contester.

[TangerineDream]

Pour ma part, j'avais bénéficié de cette largesse des fdo lors d'un contrôle aux jumelles.
Ils m'avaient contrôlé à 118 pour 90 et avaient été super gentils.
Finalement j'avais été verbalisé pour vitesse excessive pour éviter la perte de points.
Le plus rigolo, c'est qu'il m'arrive de les recroiser de temps en temps, et j'ai à chaque fois droit à un petit signe... Comme quoi...

[rtooky]

Je viens de revoir le frères qui rap tout... Ça détend!!

Oui je vais contester et advienne que pourra!!
C trop facile la!!


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[kpi10¿]

Paul t'es sur que c'était pas plutot pour cet article du code ?

Article R413-19
Aucun conducteur ne doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant sans raison valable à une vitesse anormalement réduite. En particulier sur autoroute, lorsque la circulation est fluide et que les conditions atmosphériques permettent une visibilité et une adhérence suffisantes, les conducteurs utilisant la voie la plus à gauche ne peuvent circuler à une vitesse inférieure à 80 km/h.

[TangerineDream]

Paul t'es sur que c'était pas plutot pour cet article du code ?

Article R413-19
Aucun conducteur ne doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant sans raison valable à une vitesse anormalement réduite. En particulier sur autoroute, lorsque la circulation est fluide et que les conditions atmosphériques permettent une visibilité et une adhérence suffisantes, les conducteurs utilisant la voie la plus à gauche ne peuvent circuler à une vitesse inférieure à 80 km/h.

Délit de trainage de b**e... ;-) C'est tout Paul ça!

[Paul]

 

Vous êtes des fous...

[TangerineDream]

Vous êtes des fous...

Même pas... Mais à nos âges à nous, elle ne traîne pas encore par terre... ;-)

[Fab91]

Je viens de revoir le frères qui rap tout... Ça détend!!

Oui je vais contester et advienne que pourra!!
C trop facile la!!


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La notion de vitesse excessive (ou conduite dangereuse) n'est pas liée à la limitation de vitesse mais à l'environnement au moment du constat.

Si tu es sur le périph à slalommer à 60 km/h quand tout le monde est arrêté et que tu surprends les autos en les rasant et en klaxonnant, la vitesse excessive peut être compréhensible.

A ce jour, le passage entre les files de voitures sur le périph reste une tolérance.

Je pratique régulièrement la,moto dans la région, périph, A6, N118 le matin, il n'est pas rare de se faire ''pousser'' par certains scooters et je me dis régulièrement que cela n'aide pas à faire accepter les 2 roues.

Maintenant, tu n'as pas de retrait de point, juste un PV, faut-il lancer des procédures pour cela?

[Flat25]

Je connais MP envoyer l'ami  à toi de voir 

Pour l'envoi oublie pas en accusé de réception 

Pour info contestation envoyée le 08 decembre réponse reçu le 14 avril  

[Alex]

Moi je vote pour l'abandon des contrôle de vitesse suite a l'ouverture de la chasse au terroriste!!! C'est une question de priorité! D'ailleurs, ceux-ci avec leurs Seat Ibiza, Polo ou Clio 1.2 de location (catégorie B ) ne risquent pas de se faire intercepté par la Megane RS CQFD!

[rtooky]

De mémoire le passage entre les voitures est toléré et dans ce cas la vitesse max est 50km/h... Et oui certainement j'étais à 50 voire 60 compteur...
Je klaxonne de temps en temps quand je sens qu'un conducteur qui tend à dévier ou clignote!!
Fab je ne supporte pas les 2roues qui poussent derrière (souvent des tmax d'ailleurs)!!! Je n'ai pas confiance aux frein dès scooter (après j'ai un Xmax 125)... Ça ne freine pas bien du tout donc oui je garde les distances!


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[rtooky]

Je connais MP envoyer l'ami à toi de voir
Pour l'envoi oublie pas en accusé de réception
Pour info contestation envoyée le 08 decembre réponse reçu le 14 avril

Super merci!


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[JéJé3.4]

Abus de pouvoir manifeste dans ce cas, le coup de klaxon a du leur déplaire...en principe tu dois pouvoir contester, plutôt au niveau d'un vice de forme que sur le fond car ils sont assermentés, pas toi..., il y a toute une jurisprudence sur les PV "à la volée" (sans interception ni mesure d'aucune sorte).
Après, à toi de voir si le jeu en vaut la chandelle car il te faudra obligatoirement passer par la case avocat pour espėrer obtenir gain de cause.
(pour 90€ le choix est probablement très clair..,)

[VIMASO]

Abus de pouvoir manifeste dans ce cas, le coup de klaxon a du leur déplaire...en principe tu dois pouvoir contester, plutôt au niveau d'un vice de forme que sur le fond car ils sont assermentés, pas toi..., il y a toute une jurisprudence sur les PV "à la volée" (sans interception ni mesure d'aucune sorte).
Après, à toi de voir si le jeu en vaut la chandelle car il te faudra obligatoirement passer par la case avocat pour espėrer obtenir gain de cause.
(pour 90€ le choix est probablement très clair..,)

 

Oui, je crois que c'est le coup de klaxon qui a déplu mais l'avocat n'est pas du tout nécessaire pour tenter le coup ! Pour 90 € ça n'a aucun intérêt de prendre un avocat !

Il faut simplement envoyer une gentille lettre en accusé réception disant que tu ne comprends pas car tu étais en dessous des 70 requis au compteur et que tu demande l'indulgence. Je pense que ça peut marcher, je l'ai déjà fait et  ça a marché dans ce genre de cas de figure sans élément probant.

Si jamais c'était négatif, de toute façon ils te renvoient le formulaire pour payer et comme il n'y a pas de retrait de point, il n'y a pas de consignation je crois (confirme nous cela). 

[JéJé3.4]

...pas sûr, je pense qu'il faut consigner le montant pour contester, retrait de point ou pas ! Le Trésor Public n'est pas fou, malheureusement...